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Introduction

Le présent site incluant le site mobile est la propriété de FINEOCAR SAS, société française qui exerce son activité à destination des particuliers et des professionnels sous le nom commercial « FINEOCAR ».

FINEOCAR SAS est immatriculée en tant que société par actions simplifiée au capital de 30000 euros auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse sous le numéro de SIRET 80991876600019 avec pour code APE 4511Z.

Le directeur de la publication du site Web est Monsieur Cédric DOMENICONI en qualité de Président de FINEOCAR SAS et représentant légal de FINEOCAR.

Le stockage direct et permanent de l’ensemble du site est assuré par FINEOCAR dont l’adresse est
Rue de l’artisanat – Zone industrielle Ouest – F-68490 Hombourg – +33 3 67 88 00 84.

L’ensemble de la communication visuelle, du graphisme et du développement du présent site internet a été réalisé par l’agence de communication MARS ROUGE dont l’adresse est 9 rue Louis Pasteur – F-68100 Mulhouse – +33 3 89 36 05 37. Le directeur technique du site Web est Monsieur Julien DI GIUSTO en sa qualité de gérant de MARS ROUGE SARL.

 

Responsabilité

L’espace ayant l’extension de nom de domaine .com ainsi que les espaces .fr .net .eu et .info redirigés vers le .com de ce site Web sont régis par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme. De manière expresse, les règles de conflit de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site. L’utilisateur du site Web www.fineocar.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Il lui revient de s’assurer de disposer d’une connexion à Internet et d’un navigateur tel que suit:
Sur PC : Internet Explorer 9 et suivant, Mozilla Firefox 7 et suivant, Chrome 15 et suivant.
Sur Mac : Safari 5 et suivant.
Sur Mobile : un forfait data auprès d’un opérateur téléphonique permettant de naviguer sur le Web et un mobile compatible imode ou wap 2.0 et plus.
Par ailleurs, avant toute utilisation du site Web www.fineocar.com, l’utilisateur reconnaît s’être assuré que le navigateur utilisé permet un accès sécurisé du site.
Le site Web est exploité par FINEOCAR SAS qui fera son meilleur effort pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne pourra en aucun cas engager sa responsabilité en cas d’impossibilité de se connecter.

 

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit d’accès, de rectification et de modification et de suppression des données le concernant.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site Web sont la propriété exclusive de FINEOCAR SAS
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de FINEOCAR SAS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont FINEOCAR est productrice. La marque FINEOCAR et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de FINEOCAR sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs de ce site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de FINEOCAR.

 

Divers

FINEOCAR met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne seraient être tenues pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur leur site.
Nous remercions les utilisateurs du site Web de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail au Webmaster du site.

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